Constructions et ouvrages autorisés dans les cours

COUR AVANT :

• Auvents, avant-toits, balcons, escaliers, galeries, marquises, pergolas, perrons et terrasses, pourvu qu’ils n’excèdent pas 4 mètres (13'-1") du mur avant et qu’ils soient distants d’au moins 4,5 mètres (14'-9") de la limite avant de votre terrain. (Attention la chaîne de rue n’est pas la limite avant de votre terrain, pour connaître cette limite veuillez consulter votre certificat de localisation). Les balcons et les galeries d’une hauteur de plus de 1,80 mètre (6'-0") desservant le rez-de-chaussée doivent être fermés en dessous.

• Fenêtres en baie, fenêtres serres et cheminées d’au plus 2,5 mètres (8'-2") de largeur faisant corps avec le bâtiment, pourvu que l’empiètement n’excède pas 65 centimètres (26").

• Serres, portiques, porches, vérandas et autres constructions fermées et attenants au bâtiment principal doivent respecter les mêmes marges de recul que le bâtiment auquel ils sont rattachés, voir avec le Service d’urbanisme.

• Lampadaires privés décoratifs d’une hauteur d’au plus 1,80 mètre (6'-0").

• Les murs de soutènement perpendiculaires à la rue.

• Les murs de soutènement parallèles à la rue ne doivent pas empiéter sur l’emprise de rue (propriété de la Ville) et la hauteur est limitée à 1 mètre (3'-3"). Si plusieurs murs sont nécessaires, ils doivent être érigés à au moins 1 mètre (3'-3") l’un de l’autre.

• Les réservoirs d’huile à chauffage, les compteurs d’électricité, les bonbonnes à gaz et les cordes à linge sont défendus dans les cours avant.

COURS LATÉRALES :

• Auvents, avant-toits, escaliers, marquises et pergolas :

     Habitation unifamiliale isolée :

     Habitation unifamiliale jumelée, bifamiliale, trifamiliale, mixte, multiplex et multifamiliale :

            À au moins 1 mètre (3'-3") des limites du terrain.

• Balcons, galeries, perrons, plates-formes, et terrasses : (Un certificat d'autorisation est requis si ces constructions sont reliées à une piscine acquise après le 22 juillet 2010).

     Habitation unifamiliale isolée :

     Habitation unifamiliale jumelée, bifamiliale, trifamiliale, mixte, multiplex et multifamiliale :

• Fenêtres en baie, fenêtres serres et cheminées d’au plus 2,5 mètres (8'-2") de largeur faisant corps avec le bâtiment :

     Habitation unifamiliale isolée :

     Habitation unifamiliale jumelée, bifamiliale, trifamiliale, mixte, multiplex et multifamiliale :

• Mur de soutènement :

• Les contenants sanitaires (poubelles, bacs de recyclage, composteurs).

• Les bonbonnes à gaz.

COUR ARRIÈRE :

• Auvents, avant-toit, escaliers et marquises doivent être distants d’au moins 1 mètre (3'-3") de toute limite latérale et d’au moins 3 mètres (9'-10") de la limite arrière du terrain.

• Pergolas doivent être distantes d’au moins 1 mètre (3'-3") de toute limite latérale ou arrière du terrain.

• Balcons, galeries, perrons, plates-formes, porches et terrasses, qu’ils soient éloignés de toute limite de terrain d’une distance correspondant au moins à la hauteur entre le plancher de l’ouvrage et le sol adjacent. Si ces constructions ont une hauteur de plus de 1,80 mètre (6'-0") desservant le rez-de-chaussée, elles doivent être fermées en dessous. (Un certificat d'autorisation est requis si ces constructions sont reliées à une piscine acquise après le 22 juillet 2010).

• Fenêtres en baie, fenêtres serres et cheminées d’au plus 2,5 mètres (8'-0") de largeur faisant corps avec le bâtiment, pourvu que l’empiètement dans la marge de recul arrière et dans son prolongement des marges latérales, n’excède pas 65 centimètres (26").

• Mur de soutènement :

• Les contenants sanitaires (poubelles, bacs de recyclage, composteurs).

• Les bonbonnes à gaz.