FOYERS EXTÉRIEURS : Certificat d’autorisation non requis
Emplacement :
• Cours latérales et arrière.
Distances :
• À au moins 3 mètres (9'-10") de toute construction;
• À au moins 2 mètres (6'-6") de toute limite de terrain.
Dispositions générales :
• Doivent être munis d’un pare-étincelle à l’âtre et à la cheminée;
• La cheminée ne doit pas laisser sortir la fumée à une hauteur inférieure à
1,5 mètre (5'-0") par rapport au sol;
• À n’utiliser qu’aux fins de cuisson ou d’agrément;
• INTERDICTION de les utiliser pour incinérer des déchets organiques (feuilles, gazon, herbes, etc.), car ces déchets peuvent dégager de la fumée et des odeurs pouvant nuire au voisinage.
BOIS DE CHAUFFAGE : Certificat d’autorisation non requis
Emplacement :
• Cours latérales et arrière.
Distances :
• À au moins 60 centimètres (24") de toute limite de terrain;
• Si l’entreposage est à moins de 2 mètres (6'-6") de toute limite de terrain, l’entreposage doit être séparé de tout terrain adjacent par une clôture ajourée à moins de 50 % ou par une haie dense.
Dispositions générales :
• Le volume total maximum est de 7 m3 (247 pi3);
• La hauteur maximum d’entreposage est de 1,5 mètre (5'-0").