458 résultats pour « ville »

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AVIS | Règlement 378-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...lution n o 134 -23. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le jeudi 8 juin 2023, à 1 6h à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...ion n o 134 -23. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le jeudi 8 juin 2023, à 1 6h à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire...

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AVIS | Règlement 382-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le...

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AVIS | Règlement 381-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté...

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Édition de printemps 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 2 • Printemps 2023 2 Mot du conseil 5 Vivart - 5 e Rendez- vous artistique de L'Ancienne-Lorette 5-6 Rubrique des conseillers 12 Sécurité routière Lorettain Le Printemp...

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Demandes de dérogations mineures

...MANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 avril 202 3 à 1 9...

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Présentation du rapport financier 2022

...is, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de L’Ancienne -Lorette au 31 décembre 2022 , conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public...

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Sommaire du rapport financier 2022

...xtrait automatiquement durapport financier dépos éau Conseil etattest é parletrésorier, sanspossibilit éde modifications. Ville deL'Ancienne- Lorette|23057 | VilledeL'Ancienne- Lorette|23057 | SOMMAIRE DESRÉSULTATS ÀDES FINS FISCALES EXERCI...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...oit d’ être inscrites sur la liste référendaire . Objet du projet et demande d’approbation référendaire L a Ville étudie une demande de modification au plan et au R èglement de zonage n o V - 965 - 89 . Ce règlement prév...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...d’ être inscrites sur la liste référendaire . Objet du projet et demande d’approbation référendaire L a Ville étudie une demande de modification au plan et au R èglement de zonage n o V - 965 - 89 . Ce règlement p...

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Budget 2023

...arcs et terrain de jeux / fonds de redéveloppement 1 626 328 $ 4 834 293 $ 1 338 100 $ 1 500 000 $ 1 730 000 $ Total coûts Ville 3 793 447 $ 6 034 510 $ 4 923 900 $ 3 408 092 $ 3 743 680 $ % aides financières 30,0 % 44,5 % 21,4 % 30,6 % 31,6 % 19...

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AVIS | Règlement 378-2023

...ATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement...

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AVIS | Règlement 379-2023

...1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r...

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AVIS | Règlement 380-2023

...777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r...

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Paix et bon ordre

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 107 -2009 R ÈGLEMENT RELATIF À L A PAIX ET AU BON ORD RE Codification administrative du règlement n o 107 -2009 À jour le 24 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente...

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AVIS | Adoption du budget 2023

AVIS PUBLIC VILLE DE L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 23 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une...

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Demandes de dérogations mineures

...IC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 12 juillet 202 2 à 19 h 30 à l’hôte...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...taines et les Lorettains et assurer le bon fonctionnement des multiples responsabilités qui lui échoient , la Ville proc ède régulièrement à l’acquisition de biens et de services auprès de fournisseurs externes . Ces...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022

...L ’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 20 22, l e cons eil...

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AVIS | Règlement 361-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l...

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AVIS | Règlement 362-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l...

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Nuisances

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 56 -2007 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES Codification administrative du règlement n o 56 -2007 À jour le 17 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codifica...

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AVIS | Dépôt du rôle d’évaluation 2022

...BLIC Dépôt du rôle de perception AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le rôle général de perception des taxes municipales pour l’année 20 22 a été complété...

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AVIS | Sommaire des dépenses électorales

...ports et les documents qui les accompagnent, et en prendre copie, au Service de la trésorerie situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er mars 2021...