225 résultats pour « Co »

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Vérification de l'optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec

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Programme de subvention pour l'achat de couches lavables

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Salubrité et entretien des bâtiments et des constructions

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Procédure concernant le traitement des plaintes en matière contractuelle

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Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels

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Régie interne et procédure des séances du conseil

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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 2 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur moyenne à l'intérieur du coeur villageois

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Délégation, de contrôle et de suivi budgétaires

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Gestion contractuelle

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Compostage

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Sac cadeau pour Petits Lorettains : Formulaire de demande

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Activités libres

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 24...

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AVIS | Règlement 384-2023

...e la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 384 -2023 décrétan t un programme de subvention pour l’achat de couches r...

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Rapport semestriel

...EXERCICE 2023 $ REVENUS TAXES 31 332 863 31 105 394 (227 469) COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES 449 498 425 719 (23 779)...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 nove...

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Édition d'automne 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 4 • Automne 2023 2 Mot du conseil 5 et 16 Rubrique des conseillers 7 Agriculture urbaine 9 Marché de Noël : Appel de candidatures Lorettain Le Cherche et trouve du...

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AVIS | Adoption du budget 2024

...VIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinaire le mardi 12 décembre 20 23, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, r...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2023 à 2027

...93 $ 1 338 100 $ 1 500 000 $ 1 730 000 $ 11 028 721 $ TOTAL COÛTS VILLE 3 793 447 $ 6 034 510 $ 4 923 900 $ 3 408 092 $ 3 743 680 $...

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Budget 2024

1 2 1. Diminuer la dette 2. Payer comptant nos immobilisations 3. Maintenir le compte de taxes le plus bas possible 3 ❖ Inflation à des niveaux records de 5,6 % ❖ Hausse considérable de la quote -part d’agglomération de 8,6 % ❖ Hausse souten...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...4 865 000 $ - $ - $ 6 950 000 $ Bâtiment - centre communautaire 2 425 845 $ 4 862 919 $ - $ - $ - $...

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AVIS | Règlement 386-2023

...ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no386 -202 3 modifiant le Règlement n o V-12 30 -99 concernant la circulat...

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AVIS | Règlement 385-2022

...effi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no385 -2023 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remp...

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AVIS | Règlement 380-2023

...1370 , rue du Passant ), à l’intérieur de la zone adjacente R - C /B1. À la suite de l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 2 5 avril 202 3 , la Ville a adopté le second projet de Règlement n o 3...

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AVIS | Règlement 383-2023

...ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 août 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 383 -202 3 modifiant le Règlement n o V-12 30 -99 concernant la circ...