175 résultats pour « Fe »

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Édition de printemps 2022

...e-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 4 Camps d’été 11 Nouvelles des organismes La réfection de la rue Notre-Dame se termine cet été 7 5 En route vers l’été ! Voici un bref aperçu d'une partie des trav...

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Demandes de dérogations mineures

...rvices de proximité favorise la mobilité active (vélo, marche) TRAVAUX EXTÉRIEURS SUR LE BÂTIMENT  Quelques travaux de réfection sur l’enveloppe extérieure du bâtiment seront effectués :  Revêtement extérieur vertical en acier, ainsi que la str...

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AVIS | Règlement 374-2022

...e rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures régulières d e bureau. Fait à L...

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AVIS | Règlement 375-2022

...e rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures réguliè res d e bureau. Fait à L...

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Prévention des incendies

...un sens différent, on entend par: Alarme d'incendie : signal déclenché manuellement ou par la présence de feu ou de fumée, conçu e pour signaler un incendie. Avertisseur de fu mée de type optique : avertisseur de fumé...

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Lotissement

...tiels doivent être orientés de manière à assurer une pénétration maximale du soleil dans le plus grand nombre de fenêtres possible. Règlement de lotissement n o V-963 -89 9 Ville de L’Ancienne -Lorette 3.2.3 Dimension des l...

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AVIS | Règlement 376-2022

...l municipal a adopté le Règlement no376 -2022 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts dont la base d’imposition excède 500 000 $ en remplacement du Règlement n o 315 -2018 . Ce rè glem...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...3 381 172 $ 3 552 482 $ 3 383 722 $ 16 622 222 $ Excédent de fonctionnement non affecté 3 016 633 $ 1 238 467 $ 1 609 382 $ - $ - $ 5 8...

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AVIS | Règlement 377-2022

...e rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de v ille de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L...

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AVIS | Règlement 380-2023

...e formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe , situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’...

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AVIS | Règlement 379-2023

...formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Anci...

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AVIS | Règlement 378-2023

...formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancien...

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Budget 2023

...s niveaux records ❖ Explosion des coûts des travaux et des biens et services ❖ Essence, transport, matières résiduelles, réfection de rues et immeubles 4 Depuis 2020 : ❖ Diminution près de 25 % de notre dette municipale du passé 40 M$ 31 M$ ❖...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...mander que ce règlement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville une requête écrite à cet effet. Pour être valide, la requête doit : • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zon...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les he...

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Budget 2024

...ion de 8,6 % ❖ Hausse soutenue des coûts des travaux et des biens et services ❖ Essence, transport, matières résiduelles, réfection de rues et immeubles 4 Depuis 2020 : ❖ Diminution de 50 % de notre dette du passé 39,5 M $ 19,8 M $ prévu au 31...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...e formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Anc...

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AVIS | Règlement 386-2023

...e rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’...

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Présentation du rapport financier 2024

...programmes d’aide financière – TECQ, VÉLOCE, TAPU, PRIMEAU, PRACIM • Construction du nouveau Centre communautaire • Réfection des rues Damiron et Jandomien • Trottoirs des rues Damiron et Turmel Diminution de l’endettement net à long terme...

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AVIS | Règlement 393-2024

...l municipal a adopté le Règlement n o 393 -2024 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts en remplacement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...ce handicap. La Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (la « Loi ») vise à assurer l’exercice des droits des personnes en situation de ha...

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Édition d'avril 2025

...de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettain s, Après plus de quatre ans de travail colossal effectué par notre équipe du Service de l’urbanisme en collaboration avec le Comité consultatif d’urbanisme, les élus et le...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...ou exceptionnelle . Le présent règlement permet d’assurer un contrôle qualitatif de certaines interventions effectuées sur les bâtiments patrimoniaux, ainsi qu’à l’intérieur du cœur villageois, le principal secteur d’intérêt patrim...

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AVIS | Règlement 396-2025

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancien...

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AVIS | Règlement 397-2025

...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancien...