168 résultats pour « formu »

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Demandes de dérogations mineures

...via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 11 janvier 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bo...

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Édition de printemps 2022

...artisanat et métiers d’art) ? Du 1 er mars au 25 avril, à 16 h 30, soumettez votre candidature en remplissant en ligne le formulaire d’inscription, disponible au lancienne-lorette.org, sous la section Culture – Vivart. Un formulaire papier sera...

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Demandes de dérogations mineures

...a l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 10 novembre 202 3 Me Marie - Hélène...

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Demandes de dérogations mineures

...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 27 septembre 202 3 Me Marie - Hélène Leb...

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Édition d'automne 2023

...roche ou en partageant votre vision d’avenir pour notre ville. Consultez le lancienne-lorette.org pour les détails et le formulaire, ou passez nous voir à l’hôtel de ville. La capsule temporelle sera officiellement ouverte dans 10 ans, puis s...

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Démolition d'immeubles

...’un immeuble doit être transmise à l’autorité compétente, par le propriétaire de l’immeuble ou son mandataire, sur le formulaire prévu à cet effet dûment complété et signé. Si l’immeuble visé par la demande de démolition fait...

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Demandes de dérogations mineures

...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 27 juillet 202 3 Me Marie - Hélène Lebla...

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Édition d’hiver 2022

...t de les respecter. h Alertes courriel : abonnez-vous sur notre site Web à l’adresse http ://lancienne-lorette.org/ formulaires/operation-hivernale/ h Téléphone : 418 872-9817 h Site Internet : vérifiez la section « Opération hi...

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AVIS | Règlement 378-2023

...a plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au S ervice du gref...

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AVIS | Règlement 379-2023

...la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greff...

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AVIS | Règlement 380-2023

...la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe...

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Demandes de dérogations mineures

...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 1 avril 202 3 Me Marie - Hélène Leblan...

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Demandes de dérogations mineures

...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles q ue formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 14 mars 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc -...

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Demandes de dérogations mineures

...ia l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 13 février 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc...

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Édition d'hiver 2023

...nne-lorette.org , rendez-vous dans la section Taxes et évaluation . • Cliquez ensuite sur Modes de paiement , puis sur Formulaire en ligne . Des versions imprimées du formulaire sont également disponibles à l’hôtel de ville. Votre compte d...

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Comité consultatif d'urbanisme

...comme suit : Le comité consultatif a pour mandat d’étudier les dossiers qui relèvent de sa compétence et de formuler, selon les règlements en vigueur : a) Des recommandations au Conseil munic ipal, à la demande de ce der...

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Prévention des incendies

...VI du présent règlement pour en faire partie intégrante ; 3) la demande d'autorisation a été faite sur un formulaire conforme au « Formulaire de demande d'autorisation pour tenue de feu d'ar tifice et achat de pièc...

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Demandes de dérogations mineures

...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 11 mars 202 4 Me Myriam Kelly Assistant...

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Demandes de dérogations mineures

...ia l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 13 février 202 4 Me Marie -Hélène...

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Demandes de dérogations mineures

...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 10 mars 2025 Me Marie - Hélène Leblanc...

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Demandes de dérogations mineures

...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 12 avril 202 4 Me Marie - Hélène Leblanc...

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Dérogations mineures

...tence. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 13. 2 . Le comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement doit formuler, dans les 45 jours de la ré ception de la demande, un avis à l'attention du conseil d’arrondissement relat...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

...ra les conséquence s de son adoption. Les citoyennes et citoyens présents auront l’occasion de poser des questions et de formuler leurs commentaires. Le plan d’urbanisme révisé constitue un document de planification encadrant l’amé...

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Demandes de dérogations mineures

...via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 20 juin 2025 Me Marie -Hélène Leblanc -Bou...

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Édition d'été 2025

...chaque mois. Période de soumission des dossiers : 1 er juin, 8 h 30 au 30 juin, 16 h 30. Pour postuler, veuillez remplir le formulaire en ligne à lancienne-lorette.org. Prenez part au mouvement! À partir du lundi 9 juin, rendez-vous à l'un ou...