252 résultats pour « Air »

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Présentation du rapport financier 2022

...8) % 4,66 % 100,00 % (100,00) % (35,27) % Total 17 889 662 $ 17 434 991 $ (454 671) $ (2,54) % 7 Frais et honoraires professionnels externes (juridiques et comptables) –poursuite Ville de Québec Refonte du plan et des règlements d’...

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Rémunération des élus 2022

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 90 942 $ • Conseiller(ère) : 20 007 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 17 546 $

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Édition de printemps 2023

...urité routière Lorettain Le Printemps Vert Un printemps sous le signe de l'environnement Collecte des résidus alimentaires C'est commencé ! lancienne-lorette.org • 350ans.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 6...

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Demandes de dérogations mineures

...ar les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 mai 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé...

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AVIS | Règlement 381-2023

...é par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 381 -2023 en remplacemen t du Règlement...

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AVIS | Règlement 382-2022

...onné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no382 -2023 modifiant le rè glement no V-12...

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Ordonnance - Article 59

...glomération de Québec , règlement R.A.V.Q. 1310, qui est entré en vigueur le 7 février 2020. La ministre des Affaires municipales, Madame Andrée Laforest Par : Josiane Fiset -Soucy Directrice régionale de la Capit...

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AVIS | Règlement 378-2022

...onné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no378 -2023 relatif à la démolition d’immeubl...

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Rapport semestriel

2023-10-24 PROJECTION BUDGET ORIGINAL BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 $ REVENUS TAXES 31 332 863 31 105 394 (227 469) COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES 449 498...

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AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...

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AVIS | Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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Édition d'été 2023

...des contrats pour la réfection des rues Saint-Victor et Saint-Charles, paiement comptant et subventions. • Dossier judiciaire : poursuite du combat de la surfacturation des frais d’agglomération pour le remboursement de la juste part des frai...

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Demandes de dérogations mineures

...ar les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 ao û t 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel...

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Démolition d'immeubles

...(RLRQ, c. P-9.002), situé dans un site patrimonial cité conformément à cette loi ou inscrit dans un inventaire visé au premier alinéa de l’article 120 de cette Loi; Logement : Logement au sens de la Loi sur le T...

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Édition d'automne 2023

...ieur! lancienne-lorette.org • 350ans.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 4 à 6 350 e anniversaire : la fête continue! Laissez votre empreinte dans la capsule temporelle 5 3 jours de festivités mémorables ! Le Se...

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Demandes de dérogations mineures

...ar les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 24 octobre 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...

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AVIS | Règlement 383-2023

...onné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 août 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 383 -202 3 modifiant le Règlement n o V-...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet d'habitation au 1670, rue Notre-Dame

...orisation d’un projet d’habitation incluant 136 unités de logement ainsi qu’un espace commercial et communautaire sur le lot 1 778 266 , situé dans la zone C - V/B 1 QUE lors de la séance ordinaire ayant eu lieu...

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Demandes de dérogations mineures

...ar les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 avril 202 4 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turme...

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Rémunération des élus 2024

...s – Année 2024 Allocation de dépense Rémunération RTC Rémunération Élus 19 422 $ 101 334 $ Gaétan Pageau – maire 11 147 $ 22 293 $ Josée Ossio – conseillère – district 1 11 147 $ 22 293 $ Isabelle Grenier – conseillère – district...

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Demandes de dérogations mineures

...est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 février 202 5 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera s...

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Demandes de dérogations mineures

...r les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mardi 25 mars 202 5 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...

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Édition d'avril 2025

...matière d’aménagement et de développement du territoire pour les 20 prochaines années. En plus de définir une vision claire pour l’avenir de la ville, il servira de fondement à l’adoption de divers règlements d’urbanisme. Nous avons adopté,...

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Demandes de dérogations mineures

...est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 avril 202 5 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 25 mars 202 5, a adopté le s projet s de règlement suivant s : - Règlement n o 394 -2025 relatif au...