306 résultats pour « acc »
-
Documents
AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI
...onne désignée par lui, expliquera le projet particulier de construction ainsi que les conséquences de son acceptation et en tendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de résolution 134 -23 q...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2023
...ville à l’image de ses citoyens empreints d’un esprit d’entraide et de solidarité, fiers de leurs racines et de leurs accomplissements. Profitons ensemble de l’année 2023 pour faire un clin d’œil à notre histoire, redécouvrir nos raci...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...dastre du Québec : permettre la construction d’une habitation unifamiliale isolée (H1 - 1) comportant un logement accessoire au sous - sol avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants :...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2023
...arquants de L’Ancienne-Lorette depuis 350 ans, ainsi que les personnages ayant marqué notre histoire. Exposition gratuite accessible toute l’année. Faits divers sur Facebook Page Facebook du 350 e anniversaire Découvrez un nouveau fait divers...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2022
...059 577 ) Affectations Activit és d'investissement 11 ( 1 765 000 )( 1 142 434 )( 1 169 099 ) Exc édent (déficit) accumul é 12 1 522 100 10 960 617 2 349 681 Autres élé ments deconciliation 13 196 372 14 1 904 788 2 366 114 3...
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2023
...336 922 $ 15 612 978 $ 336 922 $ - $ - $ - % - % Total 15 949 900 $ 15 949 900 $ ** - % Utilisation à même le surplus accumulé affecté pour le paiement des quotes -parts TECQ (260 771) $ (260 771) $ - $ - % Total 15 689 129 $ 15 689 129 $ -...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2024
...ux. En effet, la Cour nous rappelle qu’elle ne peut ordonner à une municipalité de faire une chose que la loi ne lui accorde pas le droit de faire. De plus, rappelons-nous que le 22 novembre 2022, la Cour du Québec, division des petites...
En savoir plus -
Documents
Édition d’hiver 2022
...nne-Lorette | Volume 17 • Numéro 1 • Hiver 2022 3 Opérations hivernales 6 Taxes municipales 9 Programme d’accompagnement au PVE 10 Nouvelles des organismes Lorettain Le Programmation Programmation de la relâchede la r...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2023
...)( 11 278 666 ) Affectations Activit ésd'investissement 11 ( 2 138 471 )( 1 378 269 )( 1 142 434 ) Exc édent (déficit) accumul é 12 3 228 150 10 398 299 10 960 617 Autres éléments de conciliation 13 14 581 14 3 901 534 4 430 863 2 366 1...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé
...plan d’action . Il vise un développement durable, inclusif et respectueux du patrimoine local. Le plan met l’accent sur la qualité de vie, la mobilité durable, la protection des espaces verts et la résilience face aux ch angements cl...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2022
...au potable h Ajouts de bandes cyclables sur Notre-Dame h Nouvelle piste cyclable sur la rue du Couvent, pour sécuriser l'accès des élèves à l'école des Hauts-Clochers, pavillon St-Charles 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de...
En savoir plus -
Événements
Parc animé par Sica artiste - Atelier de cirque
Détails de l'activité Ouvert à tous. Accès gratuit. En cas de mauvaises conditions météorologiques, l'activité pourrait être annulée ou déplacée à l'intérieur. Surveillez notre page Facebook pour être informé. Plusie...
En savoir plus -
Événements
Parc animé par Sica artiste - Atelier de cirque
Détails de l'activité Ouvert à tous. Accès gratuit. En cas de mauvaises conditions météorologiques, l'activité pourrait être annulée ou déplacée à l'intérieur. Surveillez notre page Facebook pour être informé. Plusie...
En savoir plus -
Événements
Parc animé par Sica artiste - Atelier de cirque
Détails de l'activité Ouvert à tous. Accès gratuit. En cas de mauvaises conditions météorologiques, l'activité pourrait être annulée ou déplacée à l'intérieur. Surveillez notre page Facebook pour être informé. Plusie...
En savoir plus -
Documents
Comité consultatif d'urbanisme
...pour combler la vacance. Ce membre devra être choisi en tenant compte des exigences prévues dans le présent règlement pour accéder à une telle charge, plus précisément aux dispositions prévues à l’article 5 qui précède; ARTICLE 7. Rémuné...
En savoir plus -
Pages
Services adaptés
Vous trouverez ici un aperçu des services adaptés et des mesures visant à améliorer l'accessibilité à L'Ancienne-Lorette. Plan d'action 2025
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2025
...de rassembler les décideurs publics autour d’une même table pour enfin concrétiser ce projet ? Nous pouvons dire mission accomplie ! Un merci spécial à tous les résidents concernés pour votre résilience et votre implication afin de faire avanc...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2024
...polyvalente proposera une salle multifonctionnelle qui pourra être réservée par les citoyens et les organismes, en plus d'accueillir les locaux de la Maison des jeunes, qui vient ainsi se rapprocher de la Polyvalente. La Saint-Vincent de Paul...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2024
...)( 8 695 337 ) Affectations Activit ésd'investissement 11 ( 2 905 869 )( 3 623 304 )( 1 378 269 ) Exc édent (déficit) accumul é 12 2 677 971 1 752 136 10 382 026 Autres éléments de conciliation 13 355 604 14 581 14 3 007 427 1 842 925...
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2024
...s – Programme TECQ - % - $ 17 315 458 $ 17 315 458 $ Total - % - $ (260 771) $ (260 771) $ Utilisation à même le surplus accumulé affecté pour le paiement des quotes-parts au programme TECQ - % - $ 17 054 687 $ 17 054 687 $ Total Écart (%)...
En savoir plus -
Documents
Édition d'avril 2025
...quentes soulevées par plusieurs d’entre vous. La famille est au cœur de la communauté lorettaine et l’importance qu’on y accorde. se traduit à plusieurs égards. Votre conseil municipal a pris plusieurs décisions pour favoriser l’épanouissemen...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...Questions ou commentaires ________________________________ __________________________ 35 Liste des mesures favorisant l’accessibilité ________________________________ __________ Annexe 1 Ville de L’Ancienne -Lorette | Plan d’action à l’égar...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2025
...rés de nouveaux espaces multifonctionnels à l’ensemble des organismes et des citoyens de L’Ancienne-Lorette. Ce bâtiment accueillera également les locaux de la Maison des jeunes de L’Ancienne-Lorette. Rappelons que le nouveau centre communauta...
En savoir plus -
Documents
Budget 2025
...025 ❖ Autoriser le paiement des droits de mutation sur 6 mois, en 3 versements sans frais, ni intérêt : - Pour favoriser l’accès à la propriété ; - Pour favoriser l’implantation de nouveaux commerces de proximité. ❖ Mettre en œuvre un nouveau pla...
En savoir plus -
Documents
Édition d'automne 2024
...tissement majeur de 19 M $ subventionné à hauteur de 61 % par le gouvernement du Québec C’est avec fierté que nous avons accueilli, le 21 août dernier, l’annonce de la ministre des Affaires municipales, Mme Andrée Laforest, d’un investissement...
En savoir plus