248 résultats pour « On »

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 4 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s...

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AVIS | Dépôt du rôle de perception 2024

AVIS PUBLIC Dépôt du rôle de perception AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le rôle général de perception des taxes municipales pour l’année 20 24 a été...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 février 2...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 m...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi...

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Ordonnance - Article 59

...de l'article 239 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A -19.1), je fixe au 8 avril 2025 le délai dont dispose la Ville de L ’Ancienne- Lorette pour adopter les règlements de concordance visés à l’article 5 9 de...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30...

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Présentation du rapport financier 2023

1 2 Les états financiers ont été vérifiés par la firme Lemieux Nolet , S.E.N.C.R.L. Ils ont émis un rapport avec réserve, dont une partie se lit comme suit: « La municipalité n’a pas comptabilisé de passif au titre des obligations lié...

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Édition d'automne 2024

...4 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 8 Rubrique des conseillers 12 Calendrier des collectes Investissements de 11,6 M $ du gouvernement du...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mai 202 4 à 1 9...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 9 juillet 202 4 à 1...

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Édition d'été 2024

...ro 3 • Été 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 3 Rapport financier 7 et 11 Rubrique des conseillers 12 Construction d'un nouveau centre communautair...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 25 juillet 202...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet d'habitation au 1670, rue Notre-Dame

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION AUTORISATION D’UN PROJET D’HABITATION SUR LE LOT 1 778 266 (1670, RUE NOTRE - DAME) LOI MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES EN MATIÈRE D'HABITATION, L.Q. 2024, C. 2 AVIS PU...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu mardi le 27...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mar...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlement...

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Édition d’hiver 2022

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Volume 17 • Numéro 1 • Hiver 2022 3 Opérations hivernales 6 Taxes municipales 9 Programme d’accompagnement au PVE 10 Nouvelles des organismes Lorettain Le Programmat...

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Édition d’octobre 2015

...OBRE 2015 \R    |     VO\bUME 10\R NUMÉRO 8 Mot  du ma\bre Mot  du ma\bre PAIEMENT JOUR FÉRIÉ Lundi 12 octobre: À l’occasion de l’Action de grâce, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés.  Pour toute urg...

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Édition de novembre 2017

13 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE Madame, Monsieur, En cette période de l’année, il convient de vous présenter le portrait de la situation financière de notre Ville. Par ailleurs,...

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Édition de septembre 2014

...me suis réjoui de nous voir ainsi réunis, le cœur à la fête, dans le cadre de ce bel événement.  Grâce  à  votre  participation,  au  travail  tenace  de  nos  organisateurs  et  à l’implication de nos précieux partenaires, le festival fut un franc s...

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Édition d’octobre 2014

...NICIPA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE |     NOVEMBRE 2014     |     V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9 13 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 novembreûb à 20h AV IS Certaines  périodes  de  bains  libres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancie...

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Édition de novembre 2014

...UNICIPA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE |     NOVEMBRE 2014     |     V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9 13 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 novembreûb à 20h AV IS Certaines  périodes  de  bains  libres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancienne-...

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Édition de mars 2016

...JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | MARS 2016 | VOLUME 11 NUMÉRO 2 11 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 29 mars, 20 h Hôtel de ville DÉBUT DE L’HEURE AVANCÉE Dimanche 13 mars ACTIVITÉS DE LOISIRS Session de prin...

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Édition de janvier 2016

...E DE L’ANCIENNE-LORETTE | JANVIER 2016 | VOLUME 10 NUMÉRO 11 11 PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCE DU CONSEIL Mardi 26 janvier, 20 h Bibliothèque Marie-Victorin PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai OPÉRATION HIVERNALE Survei...