147 résultats pour « zon »

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Édition de février 2018

...ctacle des troupes de Temps-danse 15h30 : Aérobie latino 16h15 : Annonce des gagnants du Concours de sculpture sur neige ZONE D’ANIMATION PARTICIPATIVE* 9 h : Soccer sur neige 10 h 30 à 12 h : Atelier de cirque 13 h à 14 h 30 : Bubble football...

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Édition de mars 2018

...angement d’heure Prochaine séance du conseil municipal Jusqu’au 15 avril, surveillez les alertes en vigueur pour votre zone! Détails en page 15. Mot du maire Horaire de Pâques Abonnez-vous à la Chronique du maire! Chaque semaine, je vous p...

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Édition d’avril 2018

...lundi 23 avril, vous permet de disposer des matières suivantes : • Branches et brindilles • Feuilles • Fleurs fanées • Gazon • Mauvaises herbes Sacs autorisés : Afin d’éviter toute confusion avec les ordures, les résidus verts doivent être dépos...

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Édition de mai 2018

..., afin de permettre à tous nos citoyens d’effectuer le ménage printanier de leur terrain. • Feuilles • Fleurs fanées • Gazon • Mauvaises herbes Sacs autorisés : Afin d’éviter toute confusion avec les ordures, les résidus verts doivent être dép...

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Édition de mai 2016

...di 18 avril, vous permet de disposer des matières suivantes :  •  Branches et brindilles  •  Feuilles  •  Fleurs fanées •  Gazon  •  Mauvaises herbes Sacs autorisés :  Afin d’éviter toute confusion avec les ordures, les rési- dus verts doivent être d...

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Édition de mars 2016

...rs nuits. Dorénavant, pour chaque nuit où le stationnement est interdit, un avis sera envoyé par courriel aux citoyens de la zone concernée. Il n’y aura plus de courriel d’avis de permission de stationner à la fin de l’Opération hivernale. Simple et...

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Édition d’août 2016

...e de 0,46 mètre, en lieu et place d’une marge de recul latérale minimale de 0,6 mètre, tel qu’exigé par le Règlement de zonage n° V-965-89 . - Propriété sise au 1116, rue du Merlon, L’Ancienne-Lorette, lot 1 312 196 du cadastre du Québec : p...

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Édition de novembre 2014

...nt efficace Entre  le 15  novembre  et  le  15  avril , lorsqu’une  alerte  Opération  hivernale est en  vigueur  pour  une  zone,  le  stationne- ment de nuit y est interdit de 22 h à 6 h. Il est de votre responsabilité de surveiller les alertes pou...

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Paix et bon ordre

...samedis et dimanches, d ’exécuter, de faire exécuter o u de permet tre que soient exécutés des travaux de tonte de gazon. (MODIFIÉ PAR ARTICLE 2 DU RÈGLEMENT 314 -2018 ) ARTICLE 22 : Entre 22 h et 7 h, il est interdit d’uti...

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Nuisances

...a précédent; Il est interdit de déposer sur le terrain d’un tiers, tout déchet ou matière incluant le gazon, la tourb e, les branches, la terre (arable ou non), de la pierr e ou de la roche. Les faits, gestes et act...

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Demandes de dérogations mineures

...stre du Québec : p ermettre l’installation d’une enseigne sur pylône avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Une enseigne d’une superficie de 18,3 mètres carrés alors que le maximu...

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Demandes de dérogations mineures

...ltreur) soient situés à une distance de 0,9 mètre des lignes de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 1,5 mètre. - Propriété si se au 1532, rue de L’Astragale , L’Ancienne -Lorette, lot 1...

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Demandes de dérogations mineures

...tenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 4,9 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 6,1 mètres ; - Propriété sise au 1776 , rue de la Doucine, L’Ancienne -Lorette, lot 1 31...

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Demandes de dérogations mineures

...ondaire à une distance de 3,6 mètres de la ligne avant de l’emplacement, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de de 4,5 mètres . - Propriété sise au 1855, rue Notre-Dame , L’Ancienne- Lorette, lot 4 6...

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Demandes de dérogations mineures

...uction d’une marquise en cour avant du bâtiment principal à des fins d’entreposage de produits, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prohibe l’entreposage extérieur dans la cour avant; - Propriété sise au 19 39, rue des Genévrie...

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Demandes de dérogations mineures

...aire à une distance de 1,2 mètre de la ligne avant de terrain, alors que l e minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 4,5 mètres ; - Propriété sise au 19 25, rue Saint -Jean -Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lo...

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Demandes de dérogations mineures

...Ancienne -Lorette, lot 1 777 224 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • L’implantation du bâtiment principal avec une marge de recul arrière de 3,77 mètre...

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Demandes de dérogations mineures

...e d’une largeur de 8,4 mètres pour une habitation unifamiliale, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est d e 6,1 mètres . - Propriété sise au 1065, rue de la Paix , L’Ancienne...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...exte de la pandémie de la COVID -19, l’article 124 de la Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant...

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AVIS | Règlement 361-2021

...-2021 modifiant le Règlement relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la lo...

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Édition de novembre 2016

11 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Maintenant neuf zones! Le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette sera dorénavant divisé en neuf zones. Identifiez votre zone et surveillez les alert\ es! Détails en page 14. La programm...

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AVIS | Règlement 369-2022

...es tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 – tarification location terrain de soccer en gazon . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consu ltation au Service...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C 1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné :...

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Édition d’octobre 2014

...efficace Entre  le 15  novembre  et  le  15  avril , lorsqu’une  alerte  Opération  hivernale est en  vigueur  pour  une  zone,  le  stationne- ment de nuit y est interdit de 22 h à 6 h. Il est de votre responsabilité de surveiller les alertes ...

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Édition de septembre 2014

...1 novembre et 9 décembre à 13 h 30 Clientèle : Adultes Durée : 180 minutes Lieu :  Salle Victor-Laurin CIRCULATION DANS LES ZONES SCOLAIRES  En cette période de rentrée scolaire, les automo- bilistes sont invités à redoubler de prudence et à  être ...