175 résultats pour « Fe »
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Édition mai 2015
...r la fable « La cigale et la fourmi ». Si ailleurs la cigale a dansé\b chez nous la fourmi s’est affairée à la tâche. En effet\b à L’Ancienne-Lorette depuis les 30 dernières années\b comme la fourmi\b nous avons engrangé des surplus et ra...
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Édition de mars 2015
...ines, Chers Lorettains, Je vous remercie vivement d’avoir bravé le temps froid pour prendre part aux nombreuses activités du Festival des neiges, les 14 et 15 février derniers. Quel bonheur de voir jeunes et moins jeunes réunis dans le cadre de cette...
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Édition d’août 2015
...ng d e la \bo urn ée, u ne f o ule d ’a ctiv it é s r é cré ativ e s, c u lt u re lle s e t sp ortiv e s se ro nt offe rte s et le s re p ré se n ta n ts de plu sie u rs c o m merc e s et org an is m es lo cau x se ro nt pré se n...
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AVIS | Règlement 362-2021
...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancien ne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Anc...
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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89
...ement fasse l’objet d’un scrutin référendaire en transmettant à la Ville de L’Ancienne- Lorette une demande écrite à cet effet. Pour être valide, toute demande doit : • Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’o...
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AVIS | Règlement 365-2022
...a adopté le Règlement no 365- 2022 décrétant un emprunt et une dépense de 4 714 000 $ pour l’exécution de travaux de réfection de la rue Notre -Dame – Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU). Ce règlement a reçu l’approba...
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Édition de septembre 2015
... septembre: À l’occasion de la Fête du Travail, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. La collecte des objets encombrants prévue le 7 septembre sera maintenue, mais la collecte des branches s...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022
...ÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU (PRIMEAU) Avis public es...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022
...OBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 366 -2022 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES VISANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE DIVERSES RUES ET UN EMPRUNT DE 5 400 000 $ Avis public est, par les présentes, donné de ce qui...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT...
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AVIS | Règlement 364-2022
...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’An...
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AVIS | Règlement 361-2021
...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancie...
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AVIS | Règlement 371-2022
...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienn e-Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Anci...
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AVIS | Règlement 360-2021
...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Anci...
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Demandes de dérogations mineures
...Doucine, L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 026 du cadastre du Québec : rendre réputée conforme l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 5,1 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règle...
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Rapport semestriel
...DE TAXES 376 409 449 471 73 062 TRANSFERTS 652 094 785 403 133 309 AUTRES SE...
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Rapport semestriel
...DE TAXES 376 409 445 969 69 560 TRANSFERTS 652 094 840 647 188 552 AUTRES SE...
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Nuisances
...dique un sens différent : Bâtiment : Toute cons truction pourvue d'un toit et de murs pleins, avec ou sans fenêtre, utilisée pour abriter des êtres humains, des animaux ou des objets. Cours d’eau : Signifie toute partie...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
.... Un permis ou un certificat délivré en contravention des dispositions des règle ments d’urbanisme est nul et sans e ffet. Les permis et certificats requis doivent obligatoirement être émis avant que les travaux ne débuten...
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Paix et bon ordre
...nt la définition suivante, à savoir : Domaine public : ensemble des biens administrés par la municipalité, affectés à l’usage général et public; Endroit public : un endroit accessible ou fréquenté par le public dont, notamm...
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AVIS | Règlement 367-2022
...eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le Règlement n o 367 -2022 modifiant et visant à fermer le Règlement d’e mprunt 14 -2006, appropriation d’une s ource de financement versée com ptant non prévue...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...c le milieu bâti existant; b) La hauteur d’un bâtiment d’usage h 5 est limitée à trois (3) étages pour éviter les effets de disproportion avec le milieu ambiant; c) L’implantation d’un bâtiment d’usage h 5 doit conserver une...
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AVIS | Règlement 369-2022
...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consu ltation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Anci...
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AVIS | Règlement 370-2022
...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières de bureau. Fait à L’Anci...
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Édition d’octobre 2015
... 12 octobre: À l’occasion de l’Action de grâce, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence, communiquez avec nous au 418 872-8450. Chères Lorettaines, Chers Lorettains, J’ai le plaisir de...
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