367 résultats pour « rue »

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Lotissement

...TRE 3 - DISPOSITIONS RELATIVES AU LOTISSEMENT 3.1 DISPOSITIONS RELATIVE S AUX VOIS DE CIRCUL ATION Le tracé des rues doit être conforme aux dispositions suivantes : 3.1.1 Tracé des rues en fonction de la topographie La pente do...

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Demandes de dérogations mineures

...lieu le mardi 28 février 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1 40...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...’Ancienne -Lorette, ce 1er février 202 3 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Règlement 377-2022

...-Lorette, ce 1er février 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Règlement 376-2022

...e -Lorette, ce 1er février 2023 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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Édition d'hiver 2023

...eur de transport actif ; • Aménagement de trottoirs et de bandes cyclables ; • Aménagement d’un accès sécurisé (rue et débarcadère) à l’école des Hauts-Clochers. Environnement et développement durable • Mise en place d’un nouve...

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Demandes de dérogations mineures

...ra lieu le mardi 28 mars 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l a demande de dérogation s mineure s suivante : - Propriété sise au 1 616 ,...

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Comité consultatif d'urbanisme

...remboursés, sur présentation au trésorier de pièces justificatives approprié es, de dépenses raisonnables encourues dans l’exercice de leurs fonctions; ARTICLE 8. Le Conseil nomme, par résolution, après recommandation du...

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AVIS | Règlement 380-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89...

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Prévention des incendies

...yde de carbone dans l ’air ambiant et transmet automatiquement un si gnal d ’alarme. Domaine public : une rue, une ruelle, une piste, un trottoir, un passage, une promenade, un belvédère, un parc, un terrain de j...

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AVIS | Règlement 371-2022

...L’Ancienne -Lorette, ce 5 juillet 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Règlement 375-2022

...-Lorette, ce 15 décembre 202 2 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Règlement 374-2022

...-Lorette, ce 15 déce mbre 202 2 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Règlement 373-2022

...-Lorette, ce 15 décembre 202 2 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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Demandes de dérogations mineures

...ura lieu le mardi 25 avril 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l a demande de dérogation s mineure s suivante : - Propriété sise au x 1400...

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Édition de printemps 2023

...tionnement de la bibliothèque Marie-Victorin • Don d’arbres matures et de pousses d’arbres, les 27 et 28 mai au 1565, rue Turmel • Distribution de barils d’eau de pluie, le 3 juin, également au 1565, rue Turmel • Distribution de bulbes de...

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Construction

...nt présentées dans ce chapitre ne s'appliquent cependant pas : · aux travaux publics effectués dans l'emprise d'une rue ou d'une voie de secours; · aux poteaux ou pylônes des services publics, aux a ntennes de transmission de...

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Demandes de dérogations mineures

...aura lieu le mardi 30 mai 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 14...

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AVIS | Sommaire des dépenses électorales

...Laquerre, candidat indépendant autorisé (Yvon Laquerre, agent officiel) 0,00 $ 13 janvier 2022 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat...

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Demandes de dérogations mineures

...ura lieu le mardi 2 5 octo bre 202 2 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1...

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Demandes de dérogations mineures

...rdinaire qui aura lieu le jeudi 11 aout 202 2 à 1 7 h 00 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1441 , rue Nap...

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AVIS | Dépôt du rôle d’évaluation 2022

...ienne -Lorette, ce 28 janvier 2022 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA auditrice , C GA . 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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Demandes de dérogations mineures

...éance ordinaire qui aura lieu le mardi 12 juillet 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1955, rue Notre -...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022

...’Ancienne -Lorette, ce 28 janvier 202 2 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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Demandes de dérogations mineures

...a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 9 mars 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel et par visioconférence, statuera sur l es demande s de dérogation mineure suivante s : - Propriété sise au...