341 résultats pour « Mar »

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...tte au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er jui n 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 87...

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AVIS | Règlement 382-2022

...ienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 2 juin 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...TÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -91 À jour le 17 mars 2017 MISE EN GARDE : La prés ente codification n’a pas la YDOHXU G¶XQ WH[WH RIILFLHO ,O IDXW GRQF...

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AVIS | Règlement 381-2023

...orette pendant l es heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancie nne -Lorette, ce 2 juin 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...

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Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 mai 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, stat...

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Édition de printemps 2023

...ttain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains, L’arrivée du printemps marque la multiplication des activités soulignant notre 350 e anniversaire de fondation ! Une programmation riche et di...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 er mai 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc Bourque Greffière Conditions de validité d’une demande de scrutin Les personnes habiles...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...ette, durant les jours et les heures normales de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 er mai 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc Bourque Greffière

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Budget 2023

...Règlements d'emprunt -$ -$ -$ -$ -$ Total 5 419 775 $ 10 868 803 $ 6 262 000 $ 4 908 092 $ 5 473 680 $ 21 1erversement 3 mars 2eversement 4 mai 3eversement 13 juillet 4eversement 28 septembre • Envoi des comptes de taxes : 1 er février Dates...

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AVIS | Règlement 378-2023

...donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o 3 78 - 202 3 relatif à la démolition...

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AVIS | Règlement 380-2023

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o 3 80 - 202 3 modifiant le plan et le...

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AVIS | Règlement 374-2022

...penda nt le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 déce mbre 202 2 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...

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Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 avril 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, st...

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Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 février 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , au 1575, rue Turmel...

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Demandes de dérogations mineures

..., donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turmel, statuera sur les dem...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...et sur le site Web de la Ville de L ’Ancienne -Lorett e. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er février 202 3 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5...

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AVIS | Règlement 377-2022

...te pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er février 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...

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AVIS | Règlement 376-2022

...tte pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er février 2023 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...

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Édition d'hiver 2023

...s employés et de tous les membres du Conseil municipal, une année 2023 remplie de joie et de santé ! Cette année, qui marquera le 350 e anniversaire de fondation de L’Ancienne-Lorette, sera inoubliable. Vous avez d’ailleurs été des mill...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

...2022 , le conseil municipal a établi le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 20 23. Mardi 31 janvier Mardi 11 juillet Mardi 28 février Mardi 29 août Mardi 28 mars Mardi 26 septembre Mardi 25 av...

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AVIS | Adoption du budget 2023

...reffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une séance extra ordinaire le mardi 13 décembre 20 22, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin d’adopter le bu...

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Lotissement

...R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT Codification administrative du règlement n o V-963 -89 À jour le 25 mars 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officiel. Il faut donc se référe...

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Comité consultatif d'urbanisme

...rmément à la Loi; FAIT ET PASSE EN LA VILLE DE L’ANCIENNE_LORETTE’ CE 21 IEME JOUR DU MOIS DE JUILLET 1980. (Marcel Pageau ) __________________ Marcel Pageau, Maire (Gabriel Michaud) _______________________ ME Ga...

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Prévention des incendies

...on du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conse il municipal le 29 mars 2011 ; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne -Lorette ordonne et statue par...

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AVIS | Règlement 375-2022

...e pendant le s heures réguliè res d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 décembre 202 2 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...