341 résultats pour « Mar »

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...ne -Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er jui n 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -98...

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AVIS | Règlement 378-2022

...enne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 13 juin 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...ien des normes pour vérifier la conformité de l’appareil à cette norme; 2) l’appareil est revêtu de la marque de conformité à l’une des normes mentionnées à l’article 4. ARTICLE 6 : Tout appareil de chauffa...

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AVIS | Règlement 379-2023

...Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 er mai 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc Bourque Greffière

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AVIS | Dépôt du rôle de perception 2024

...édiés dans le délai imparti. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA auditrice , C GA . 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...c et sur le site Web de la Ville de L ’Ancienne -Lorett e. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5...

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Nuisances

...in doit être nivelée de façon à être sécuritaire pour les personnes et les choses. La surface du terr ain doit se marier avec le terrain voisin de façon à assurer une continuité dans l’apparence et dans les for mes. ARTI...

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AVIS | Règlement 388-2023

...e -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 202 4 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3...

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Édition d'hiver 2024

...seil municipal Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en direct ou en différé. • Mardi 30 janvier 2024, 19 h 30 • Mardi 27 février 2024, 19 h 30 • Mardi 26 mars 2024, 19 h 30 • Mardi 30 avril 2024,...

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Demandes de dérogations mineures

...né : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 janvier 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérog...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...ns vacants, qui sont déjà assujettis à une telle contribution. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le mardi 30 janvier 20 24, à 19 h30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de ce...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...installation et la construction de serres, de vérandas, de porches, de fenêtre s en baie, de fenêtres -serre, de marquises ainsi que d e toute s constructions fermées rattachées aux bâtiments visés par le présent article.  (354 -2020...

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AVIS | Demande d'autorisation de démolition

...son opposition motivée à la greffi è re de la Ville . Fait à L’Ancienne -Lorette , ce 4 janvier 2024 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière

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AVIS | Règlement 386-2023

...te pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 décembre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...

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Paix et bon ordre

...n le fait pour quiconque de porter elle -même, ou de transporter avec elle des objets, des effets ou des marchandises, avec l’intention d e les vendre, de les louer ou de les exhiber ou le fait d’offrir à un consommateur...

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Budget 2024

...nts d'emprunt - $ - $ - $ - $ - $ Total 12 343 510 $ 12 365 984 $ 6 528 654 $ 5 575 000 $ 6 170 000 $ 21 1er versement 1 mars 2e versement 2 mai 3e versement 11 juillet 4e versement 26 septembre • Envoi des comptes de taxes : 31 janvier • Po...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...le 28 novembre 202 3, le conseil municipal a adopté le calendrier des séances ordinaires pour l’année 20 24. Mardi 30 janvier Mardi 9 juillet Mardi 27 février Mardi 27 août Mardi 26 mars Mardi 24 septembre Mardi 30...

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AVIS | Règlement 385-2022

...-Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3...

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AVIS | Adoption du budget 2024

...l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinaire le mardi 12 décembre 20 23, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin q...

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AVIS | Règlement 380-2023

...Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 er mai 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc Bourque Greffière Conditions de validité d’une demande de scrutin Les personnes habiles...

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Édition d'été 2023

...jugements obtenus en 2023. • À l’initiative de L’Ancienne-Lorette, deux rencontres ont eu lieu entre les maires Pageau, Marchand et Juneau, sans la présence d’avocats, pour trouver des pistes de solution pour l’établissement d’une quote-part...

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Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 ao û t 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l a deman...

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Démolition d'immeubles

...utorisation de démolition. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion de ce règlement a été donné à la séance du 28 mars 2023 et que celui-ci a été présenté et déposé à la même séance; CONSIDÉRANT que le projet Règlement n o 378-202...

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AVIS | Règlement 383-2023

...Lorette pendant le s heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er septembre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...ette, ce 30 juin 2020 . _______ __ _____________________ _____ ___________ _____________ SYLVIE PAPILLON Me Marie -Hélène Savard, av ocate Ma ire suppl éant Gr effi ère p ar intérim 15 Cer tificat Avis de moti on 26...