550 résultats pour « Les »
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Prévention des incendies
...prévention des incendies du Conseil national de recherches Canada incluant ses modifications de juin 1999 et celles de juin 2002. Cuisini ère : appareil de cuisson comportant une surface de chauffe et un ou plusieurs fours....
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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028
...243 654 $ 530 000 $ 530 000 $ 2 280 507 $ Machinerie, véhicules et équipements divers 627 000 $ 690 000 $ 695 000 $ 565 000 $ 540 0...
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Édition de janvier 2014
...bER 2014 | VOLUME 8 NUMÉRO 11 11 Bonne et heureuse année 2014 \banté, bonheur et prospérité à toutes et à tous Les membres du conseil municipal Bonjour, Dans toutes les villes, la préparation du budget constitue l’évènement le plus mar...
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AVIS | Règlement 374-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le...
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Édition de février 2014
... avec beaucoup d’enthousiasme que je vous convie à la 5 eédition du Festival des neiges de L’Ancienne-Lorette qui aura lieu les 15 et 16 février prochain. Le thème de cette année : Bouger!Une fois encore, tout a été mis en œuvre pour vous inciter à...
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AVIS | Règlement 373-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Adoption du budget 2023
AVIS PUBLIC VILLE DE L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 23 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire tenue le 29 novembre 2022 , le conseil municipal a établi le ca...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -91 À jour...
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Construction
...08-25 220-2014 14-07-29 VU les dispositions prévues à la Loi sur les Cités et Villes (Chap. 19) et à la Loi sur lAménagement et lU...
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Édition de mai 2014
...AL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | \bAI 2014 | VOLU\bE 9 NU\bÉRO 4 15 PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALES 2eversement : 29 mai 2014 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 27 mai, 20h Un écocentre est un centre de récupération de ma...
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Dérogations mineures
...t i e n RÈGLEMENT R.R.A.8V.Q. chapitre D-2 RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN SUR LES DÉROGATIONS MINEURES Codification administrative du règlement R.R.A.8V.Q. chapitre D-2 À jour...
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Édition de mars 2014
...orettain d’avril. COMPLET COMPLET COMPLET COMPLET SEMAINE DE RELÂCHE Inscription et laissez-passer obligatoires, disponibles au comptoir de prêt dès le 2È.2 février. www.journ-al.ca | JOURNAL \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...OU L’INSTALLATION D’UN APPAREIL DE CHAUFFAGE AU BOIS _____________________________________________ CONSIDÉRANT les articles 4, 19 et 85 de la Loi sur les compétences municipales (R .L.R.Q., chapitre C-47.1); CONSID...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...; CONSIDÉRANT qu e le Règlement n o 330 -2019 établissant un projet pilote vi sant à au toriser la garde de pou les su r le territoire de la Ville d e L’Ancienne -Lor ette vient à éc héance le 1er mai 2020 ; CONSIDÉRANT...
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Paix et bon ordre
...seil municipal le 28 avril 2009 ; CONSI DÉRANT qu’il est opportun d’assurer la sécurité, la paix et le bon ordre dans les limites de la Ville de L'Ancienne -Lorette; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancie...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...texte. 361 -2021 2022 -01 -25 Abrogat ion de l ’article 3.3.2 Remplacement de l ’article 3.3.2 CONSIDÉRANT les dispositions prévues à la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. 19) et à la Loi sur l’aménagement e...
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Nuisances
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 56 -2007 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES Codification administrative du règlement n o 56 -2007 À jour le 17 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codifica...
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Édition d’avril 2014
... VOLU\bE 9 NU\bÉRO 3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 29 avrilà 20h CONGÉ DE PÂQUES À l’occasion du congé de Pâques, les services administratifs de la Ville seront fermés du vendredi 18 avril au lundi 21 avril inclusivement. INFORMATIONS IM...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi...
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Rapport semestriel
...105 7 387 666 5 709 561 IMMOBILISATIONS À MÊME LES REVENUS 1 690 000 1 690 000 - DISP...
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Édition de juin 2016
...di 24 j\bin et vendredi 1 er j\billet À l’occasion de la Fêt\be nationale du Qué\bbec et de la Fête n\bationale du Canada,\b les bureaux ad\binistratifs de l’hôtel d\be ville et des travaux publics seront fer\bés. Les collectes seront \baintenues. A...
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AVIS | Règlement 386-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Règlement 370-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le...
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