166 résultats pour « Orme »
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...ce à poursuivre et la madone, de ses deux doigts levés continue à montrer le ciel!... De plus en plus, les pierres qui forment la base de la niche font saillie et menacent de s’écouler. On décide de poursuivre le travail : l’exécution est c...
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Prévention des incendies
...B -1.1 , r. 0.01.01) adopté en vertu de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B -1.1). ARTICLE 8 : Les Normes applicables aux salons ou expositions s'appliquent aux salons e t expositions tenues à l'intérieur d'un...
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Demandes de dérogations mineures
...ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière situé à une distance de 0,8 mètre de la ligne de latérale...
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Édition d'été 2023
...maintenir l’attrait, la qualité de vie et la sécurité sur le territoire lorettain, il est essentiel de respecter certaines normes en matière d’aménagement. Exigences concernant la sécurité des piscines résidentielles Vous êtes propriétaire d’une...
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Demandes de dérogations mineures
...6 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors...
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Édition de printemps 2023
...2 juin, 18 h à 22 h selon les groupes d’âge Centre communautaire Inscription en ligne du 6 au 26 mai par la plateforme Square. Amène tes amis et viens lâcher ton fou à cette soirée où le rythme et la danse seront assurément au rendez-vou...
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Présentation du rapport financier 2022
...fs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de L’Ancienne -Lorette au 31 décembre 2022 , conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 96 919 $ Revenu de subvention TECQ en...
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AVIS | Règlement 378-2023
...16 h 30, ou transmettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées...
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AVIS | Règlement 379-2023
...3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées...
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AVIS | Règlement 380-2023
...ril 202 3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées l...
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Demandes de dérogations mineures
...6 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lor...
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Demandes de dérogations mineures
...6 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles q ue formulées lor...
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Demandes de dérogations mineures
...sise au 1751 , rue de l’Estoc , L’Ancienne - Lorette, lot 2 746 194 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière à une distance de 1,59 mètre de la ligne de latérale de propriété...
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Édition d'hiver 2023
...fiers. Un budget 2023 responsable Comme pour votre budget familial, la préparation du budget municipal 2023 fut un énorme défi. D’une part, l’inflation qui atteint des niveaux records, l’augmentation des coûts des travaux et des service...
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Lotissement
...des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qualité du milieu de vie par des normes minimales de conception et d'aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d'une p...
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Comité consultatif d'urbanisme
...ment; b) le mot «membre» signifie et désigne les personnes déterminées et choisies par le Conseil pour former le c omité c onsultatif d’ urbanisme et ce, à l’exclusion de tout officier ou agent dudit c omité; c) le m...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023
...rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 1 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère...
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Édition d'automne 2023
...ion 2024 du Festival Lorettain. Capsule temporelle : votre vision d’avenir Vous avez aperçu la capsule temporelle, sous forme de coffre, au Festival Lorettain ? Elle sera utilisée pour conserver des objets, des documents et d'autres informati...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présent règlement. Le règlement s’applique à toute personne physique et à toute pe...
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Demandes de dérogations mineures
...2 juillet 2022, à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de ce...
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Demandes de dérogations mineures
...31 mai 2022 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du cons eil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de ce...
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Demandes de dérogations mineures
...ropriété sise au 1776 , rue de la Doucine, L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 026 du cadastre du Québec : rendre réputée conforme l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 5,1 mètres, alors qu...
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Demandes de dérogations mineures
...25 janvier 2022 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via les plateformes numériques de la Ville ( Youtube) ou en présentiel. Ces interventions seront lues telles que formulées par le conseil...
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Demandes de dérogations mineures
...16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telle s que formulées lors de...
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Nuisances
...Règlement sur les nuisances n o 56 -2007 6 Ville de L’Ancienne -Lorette La municipalité ou toute autre personne informe les autorit és compétentes qu’un animal faisant l’objet des présentes souffre d’une m aladie contagieuse....
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