138 résultats pour « Consultation »

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AVIS | Dépôt du rôle 2025

...été et déposé à mon bureau , situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, et qu’il est disponible pour consultation pendant les heures régulières de bureau. Les comptes de taxes seront expédiés dans le délai impar...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...organismes spécialisés afin de trouver des moyens d’adaptation . Tous les services et le conseil municipal Consultations effectuées, moyens retenus et mis en place. Les personnes en situation de handicap sont plus su...

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AVIS | Règlement 393-2024

...ent du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières...

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AVIS | Règlement 392-2024

...ent du règlement n o 388 -2023 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières...

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Édition d'hiver 2025

...et 2026. La vision 20 ans du parc de la Rivière Vous avez été fort nombreux à partager vos idées et suggestions lors des consultations tenues au printemps dernier sur la vision 20 ans du parc de la Rivière. Vos réponses contribuent à l’élabor...

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AVIS | Règlement 391-2024

...irculation et le stationnement . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures réguliè res...

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Demandes de dérogations mineures

...• Une largeur de lot de 11,17 mètres, alors que le minimum prescrit est de 12,5 mètres. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ces demandes pourra transmettre des questio...

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Édition d'automne 2024

...L’Ancienne- Lorette Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 5 Votre Ville à votre écoute Consultations citoyennes : 3 ans de succès et ça continue ! Depuis trois ans, la Ville de L’Ancienne-Lorette a pris un virag...

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AVIS | Règlement 390-2024

...usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières...

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Demandes de dérogations mineures

...que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V - 965 - 89 est de 0,6 mètre . Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmett...

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Demandes de dérogations mineures

...e largeur de lots de 11,78 mètres, alors que le minimum prescrit est de 12,5 mètres . Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...1370 , rue du Passant ), à l’intérieur de la zone adjacente R - C /B1. À la suite de l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 2 5 avril 202 3 , la Ville a adopté le second projet de Règlement n o 3...

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Demandes de dérogations mineures

...directionnelle d’une largeur de 3,5 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres . Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE LOT 6 123 996 (RUE YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...Saint - Gabriel), à l’intérieur de la zone adjacente C - V/B1. À la suite de l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 2 5 avril 202 3 , la Ville a adopté le second projet de Règlement n o...

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Édition de novembre 2017

...ident : 75 $ (matériel en sus\ ) Endroit : MAISON DE LA CULTURE VOLET MODE DE VIE - ADULTES DÉCORATION INTÉRIEURE : PROJET, CONSULTATION ET DÉCISION Découvrez de nouvelles possibilités d’aménagement d’une p\ ièce existante à partir des suggestions...

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AVIS | Règlement 367-2022

...pales et de l’Habitation le 9 juin 2022. Ce règlement entre en vi gueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau...

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AVIS | Règlement 371-2022

...ette en lien avec la pandémie . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienn e-Lorette pendant le s heures régulières...

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AVIS | Règlement 370-2022

...nt des élections municipales . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières...

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AVIS | Règlement 378-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les pr...

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Édition d’octobre 2014

..., Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur  vos perceptions  à  l’égard  de  votre  Ville.  Nous vous  remercions  sincèrement  pour  votre implica...

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Édition de décembre 2015

... concrètement, sur votre compte de taxes. C’est pourquoi j’ai  annoncé  que  j’allais  mettre  en  place  un  mécanisme  de  consultation  de  la  population  pour  que  la  décision  vous revienne.  Je vous invite donc à demeurer à l’affût et à surv...

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Édition de novembre 2015

...t de créer des liens. Bienvenue aux bébés allaités et à leur famille ! Coût : Gratuit. Inscription nécessaire. SERVICE DE CONSULTATION EN ALLAITEMENT 1487, rue Provencher, 2 eétage, local 206, à Québec Si vous éprouvez des problèmes liés à l’all...

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Édition de décembre 2016

...par l’autorité compétente le 15 novembre 20\ 16. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette pendant les heures régulières de bureau. F...

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Édition de juin 2016

...t de créer des liens.  Bienvenue aux bébés allaités et à leur famille! Coût : Gratuit Aucune inscription requise. SERVICE DE CONSULTATION (CLINIQUE COMMUNAUTAIRE) Mardis et jeudisèb sur rendez-vous Une  consultante  en  lactation  certifiée  est disp...