202 résultats pour « Avis »
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Politique de confidentialité
...renseignements personnels via notre site Web ou l’une de nos applications mobiles après avoir accepté les conditions de cet avis, vous consentez à ce que nous les utilisions selon les conditions décrites dans cet avis. La collecte et le t...
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Répondre au constat
...n personne à l’un des deux centres de service de la Cour municipale de Québec (voir ci-dessous). Étape 2 – Avis d’audition Après avoir transmis votre plaidoyer de non-culpabilité, vous recevrez, par courrier, un avis d'auditio...
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Abonnement et tarification
...u vol de la carte d’abonné La carte d’abonné ne peut être prêtée. Lorsqu’elle est perdue ou volée, le propriétaire doit aviser sans délai le personnel de la bibliothèque. L’abonné est responsable en tout temps des transactions effectuées avec sa...
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Nouvelles
Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures
...le pourvoi en contrôle judiciaire des demandeurs. Ce jugement s’inscrit dans l’état du droit tel que l’indiquaient tous les avis juridiques sollicités depuis 2018 ainsi que les démarches effectuées depuis 2021. Il vient reconfirmer que la Ville de L...
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Réclamation pour bris
...mation Afin d'obtenir la réparation d'un préjudice matériel, le citoyen doit obligatoirement transmettre à la Ville un avis de réclamation écrit, dans un délai de 15 jours de calendrier suivant la date de l’événement, sinon votre réclamation p...
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Nouvelles
Abolition des frais de retard à la bibliothèque Marie-Victorin
...bliothèque Marie-Victorin , et ce, jusqu’au retour des documents. Les mesures suivantes seront en vigueur : Un avis de courtoisie sera envoyé par courriel 2 jours avant la date de retour. Des avis de retard seront envoyés le 2 e...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 12 juillet 202 2 à 19 h 30...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 25 juillet 202...
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Édition d’août 2017
...n annuel, prenez note que la piscine de l Aquagym lise Marcotte ser a ferme du 19 aot au 10 septembre inclusiv ement. AVIS IMPOR TANT Fermeture du stationnement de l Aquagym lise Marcotte les 11 et 12 aot dans le cadre du F estival Lorettain...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu mardi le 27...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mar...
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Édition d'automne 2024
...des quartiers concernés à des rencontres citoyennes. Ces réunions sont l’occasion idéale de vous informer, donner votre avis et échanger directement avec vos élus et responsables municipaux. • Consultations en ligne : Grâce à la plateforme de...
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Édition de juin 2017
...Bain en longueur 20 h 40 - 21 h 45 Bain en longueur 20 h - 21 h 05 Bain en longueur Horaires sujets à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. ATTENTION! Les cartes pour les non-résidents, qui permettent d’acc...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 9 juillet 202 4 à 1...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 26 novembre 2024 à 19...
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Édition de mai 2017
...h 40 - 21 h 40 Bain en longueur (piscine seulement) 20 h 10 - 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. ATTENTION! Les cartes pour les non-résidents, qui permettent d’acc...
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Édition d’avril 2017
...h 40 - 21 h 40 Bain en longueur (piscine seulement) 20 h 10 - 21 h 20 Bain en longueur Horaires sujets à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. ATTENTION! Les cartes pour les non-résidents, qui permettent d’acc...
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Édition d'été 2024
...és gratuites pour tous les âges ! Et plus encore ! En cas d'annulation en raison des conditions météorologiques, un avis sera publié sur notre page Facebook. Abonnez-vous pour rester informé ! Consultez tous les événements : lancienne-lor...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mai 202 4 à 1 9...
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Édition de septembre 2017
...dans le Dossier Citoyen Voilà. Détails au lancienne-lorette.org, section Nouvelles. Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. ATTENTION! Les cartes pour les non-résidents, qui permettent d’accéd...
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Édition d’octobre 2017
...ON Anne Germain, coordonnatrice aquatique 418 614-1907 | agermain@lancienne-lorette.org Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. ATTENTION! Les cartes pour les non-résidents, qui permettent d’accé...
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Édition de février 2017
...40 à 21 h 40 Bain en longueur (piscine seulement) 20 h 10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Interne\ t lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui...
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Présentation du rapport financier 2023
...s assurer du caractère fondé de l’absence de passif ou nous permettre d’en faire l’évaluation .» « À notre avis, malgré cette réserve, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image f...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30...
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Édition de printemps 2024
...ités de notre Ville pour les 20 prochaines années, en matière d'aménagement du territoire. Faites-nous connaître votre avis ! Saisissez la chance de vous prononcer sur des questions d'aménagement du territoire essentielles pour vous et...
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