308 résultats pour « Cour »
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Édition de printemps 2021
...Les questions pourront être posées dès le début de la séance du conseil jusqu'à la fin de la période de questions. • par courriel, avant la séance du conseil. Les citoyens qui désirent poser des questions doivent les transmettre avant 15h le j...
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Édition de janvier 2018
...abonner : Consultez notre site Internet, à lancienne-lorette.org. Au bas complètement de la page d’accueil, entrez votre courriel dans la case prévue à cet effet et cochez vos intérêts. Questions, commentaires, suggestions : maire@lancienne-...
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Édition mai 2015
...s de mutation 380 000 $ Revenus de taxes 95 000 $ Amendes et pénalités 30 000 $ Collecte sélective (recyclage) 60 000 $ Cours (loisirs) 70 000 $ Intérêts 65 000 $ Revenus de subventions 100 000 $ Autres 30 000 $ B) Dépenses : Dépassement d...
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Édition de juin 2016
... abonner : Consultez notre site Internet, au lancienne-lorette.org. Au bas co\bplète\bent de la page d’accueil, entrez votre courriel dans la case prévue à cet effet et cochez vos intérêts. Q\bestions, commenta\dires, s\bggestions : maire@lancienne-l...
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Édition d’août 2015
...– b ass in r é cré atif C out : ré sid en t – 6 0 $ / n on-ré sid en t – 9 0 $ IN FO RM ATIO N •Cours : P o ur to ute q uestio n c o nce rn an t le s c o urs e t le u r c o nte n u, c o nta cte z An ne G erm ain , ...
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Nuisances
...et de murs pleins, avec ou sans fenêtre, utilisée pour abriter des êtres humains, des animaux ou des objets. Cours d’eau : Signifie toute partie de rivière ou cours d’eau naturel ou artificiel située à l’intérieur des...
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Demandes de dérogations mineures
...ressée par ce s demande s pour ra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant l...
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Demandes de dérogations mineures
...rue Saint-Paul , L’Ancienne- Lorette, lot 1 310 807 du cadastre du Québec : permettre la construction d’un garage isolé en cour arrière d’une superficie de 48 mètres carrés, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89...
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Demandes de dérogations mineures
...Napoléon, L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 195 du cadastre du Québec : permettre la construction d’une marquise en cour avant secondaire à une distance de 1,2 mètre de la ligne avant de terrain, alors que l e minimum prescrit par...
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Édition de septembre 2015
...ins de 250 $. Les personnes intéressées sont priées de transmettre leur candidature à l’attention de M. Simon Veilleux par courriel, à mcal@videotron.ca, ou par la poste, à l’adresse suivante : 1575 rue Turmel, L’Ancienne-Lorette (Québec) G2...
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Demandes de dérogations mineures
...rue Notre -Dame , L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 384 du cadastre du Québec : Permettre la construction d’une marquise en cour avant du bâtiment principal à des fins d’entreposage de produits, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 pr...
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Demandes de dérogations mineures
...chette , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 355 du cadastre du Québec : permettre la construction d’une galerie couverte en cour avant secondaire à une distance de 3,6 mètres de la ligne avant de l’emplacement, alors que le minimum prescrit par le...
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Demandes de dérogations mineures
...Toute personne intéressée par ces demandes pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le...
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Demandes de dérogations mineures
...uperficie de 42 mètres carrés alors que le maximum prescrit est de 40 mètres carrés; • L’implantation du garage isolé en cour avant alors que cela est prohibé . - Propriété sise au 6515, boulevard Wilfrid -Hamel , L’Ancienne -Lorette, lot 1...
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Demandes de dérogations mineures
...rsonne intéressée par ce tte demande pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...à suivre en matière de demande de permis ou de certi ficats. De plus, le présent règlement prévoit les recours et sanctions en cas de contravention aux dispositions des règlements de zonage, de lotissement et de constru...
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...rticle 124 de la Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains be soins et...
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Paix et bon ordre
...n centre commercial, un édifice sportif, une bibliothèque, un lieu de culte, une institu tion scolaire, une cour d’école, un stationnement commercial, un parc, un jardin public; Rue : une rue, une ruelle, un chemin, un trottoir...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...mmercial , un centre commerc ial , un éd ifice sp orti f, une bib lioth èque, une ins titut ion scolaire, une cour d’écol e, un stationnement c ommerc ial , un par c, un jardin public. Fourrière Lieu dé signé aux t ermes...
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Dérogations mineures
...RE I PORTÉE DU RÈGLEMENT 2 . Le présent règlement s’applique aux constructions projetées, aux travaux en cours ou déjà exécutés et aux constructions déjà érigées ou déjà implantées. Dans le cas de travaux en cours ou...
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Construction
...e chapitre ne s'appliquent cependant pas : · aux travaux publics effectués dans l'emprise d'une rue ou d'une voie de secours; · aux poteaux ou pylônes des services publics, aux a ntennes de transmission de télévision, de radio...
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Zonage
...s mots «Corporation» et «Ville» désignent la Corporatio n m unicipale de la ville de l‱Ancienne -Lorette. Cours Espaces correspondant au pourtour d ‱un bâtiment princi pal, impla ntés conformément au présent règlem...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...bre minimum de 2 mètres doit être conservé entre chaque bâtiment localisé à l’intérieur du P. I.I.A.; - la cour arrière doit représenter un minimum de 35 % de la superficie de l’emplacement. Règlement P.I.I.A. n...
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Demandes de dérogations mineures
...case de stationnement par logement (52 cases) ; • L’aménagement de trois (3) espaces de stationnements localisés en cour avant, au lieu des cours latérales et arrière . Les modalités de consultati ons publiques sont prévues ainsi :...
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Prévention des incendies
...ent d'hébergement temporaire : bâtiment ou pa rtie de bâtiment où sont offerts des services d'hébergement de courte durée à une clientèle de passage. Central e d'alarme : endroit destiné à recevoir une alarme d'incendi...
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