308 résultats pour « Cour »

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

...re remboursés, sur présentation au trésorier de pièces justificatives approprié es, de dépenses raisonnables encourues dans l’exercice de leurs fonctions; ARTICLE 8. Le Conseil nomme, par résolution, après recommandation...

Documents

Lotissement

...s la planification physique d'une municipalité. L'artère reçoit ou répartit la circulation faisant de longs parcours dans la municipalité et assume les déplacements de transit en provenance de I'extérieur de la municipalité. B)...

Documents

AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022

...dentifier les obstacles à l’intégration des personnes handicapées ainsi qu ’à décrire les mesures prises au cours de l’année 20 21 et les mesure s envisag ées pour l ’année 2022 afin de réduire lesdits obstacles à l...

Documents

Édition d'hiver 2023

...célébrer avec nous le lancement des festivités le 28 décembre dernier, et des dizaines d’activités vous attendent au cours des prochains mois. Je vous invite à consulter le 350ans.org pour tous les détails. 350 ans de cœur et d’auda...

Documents

Édition d’août 2014

...ir e  p arv e nir   le ur  c urric ulu m  v it a e à  l’a dre sse  c i- d esso us to ut  e n m entio nnant le  n om  d u c oncours , a va nt le  1 0 a out 2 014. S im on A ngers ,  R esp onsa ble  d es p la te aux e t d es o rg anis m es c o m munaut...

Documents

Édition de décembre 2015

...de  la  population  pour  que  la  décision  vous revienne.  Je vous invite donc à demeurer à l’affût et à surveiller votre courrier, car une consultation nécessitant une réponse de votre part sera officiellement lancée prochainement. J’espère que v...

Documents

Édition de mai 2014

...ptoir  de  prêt  et peut commencer ses lectures. Après avoir complété 5 et 10 lectures, il reçoit une  récompense  pour  l’encourager  à  continuer.  À  la  15 electure,  on  lui  offre une lampe frontale à l’effigie du club Crock-livres et le 13 ao...

Documents

Édition de juin 2014

...lamation que nous faisons à l’agglomération (3 M$ annuellement de rédu\btion de quote-part), une \bause qui sera défendue en Cour supérieure  du  Québe\b. Parallèlement à \bela, nous travaillons sur diverses avenues, dont : • une révision de notre r...

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

...non prévue au règlement et annulation du solde résiduaire fasse l’objet d’un scrutin référendaire en acheminant un courriel à l’adresse suivante : greffe@lancienne -lorette.org . S i vous n’avez pas accès à un réseau I nterne...

Documents

Édition de septembre 2014

..., l’arrondissement de La Haute-St-Charles et le quartier de l’Aéroport de la ville de Québec, ainsi que les municipalités de Courcelette, Shannon et Saint-Gabriel-de-Valcartier. INSCRIPTION Inscription dès maintenant pour les catégories U05 à U18, se...

Documents

Édition de mars 2014

...ions aux ateliers artistiques doivent se faire à la Maison de la cultu\4re en téléphonant au 418 877-3517 ou en écrivant par courriel à mcal@videotron.ca Maison \be la culture \o\be L’Ancienne-Lorette Inscription obligatoire. Gratuit. Matériel fourn...

Documents

Édition de février 2014

...ra servi. Bienvenue à tous! Ascenseur disponible près du stationnement des handicapés. Pour  information  :  Claire  G.  de  Courval  :  418  872-8589  /  Richard  Dufour  : 418 871-0766. ACTIVITÉS À VENIR : 6 février : Souper « carnavalesque » inter...

Documents

Édition de janvier 2014

...22 724 282 $ 81,5 % Dépenses de fonctionnement autres qu’incompressibles : • Administration générale : Conseil 2 216 $0,0 % Cour municipale 56 582 $0,2 % Direction générale et trésorerie 314 384 $1,1 % Greffe 191 720 $0,7 % Gestion du personnel (con...

Documents

Édition d’octobre 2014

...bres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur ...

Documents

Édition de novembre 2015

...Notre surplus accumulé sera d’environ 5,3 M$ au 31 décembre 2015, incluant celui de l’année en cours qui est estimé à 118 000 $. Notre dette : Notre surplus budgétaire a diminué en comparaison de ceux enregistrés dans le...

Documents

Édition d’avril 2014

...les non-résidents. CONFIRMATION D’INSCRIPTION Une confir mation  d’inscription  vous  sera  retournée  par  la  poste  ou par courrier  électronique  au  cours  du  mois  de  juin. Vérifiez  bien  la  confirmation  reçue  afin que les  informations  qui ...

Documents

Édition de novembre 2014

...ns  libres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur  v...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...0 22, à 19 h30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette situé au 1575, rue Turmel et par visioconférence . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de règle...

Documents

Édition d’octobre 2015

...que, vous serez invités à participer en me faisant parvenir vos suggestions de sujets, vos commentaires et vos questions par courriel, à l’adresse maire@lancienne-lorette.org. Ainsi, chaque vendredi, je vous entretiendrai d’un sujet susceptible de vo...

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...ogramme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU ) fasse l’objet d’un scrutin référendaire en acheminant un courriel à l’adresse suivante : greffe@lancienne -lorette.org . S i vous n’avez pas accès à un réseau I nternet...

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...éfection de diverses rues et un emprunt de 5 400 000 $. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en acheminant un courriel à l’adresse suivante : greffe@lancienne -lorette.org . S i vous n’avez pas accès à un réseau I nternet...